Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT INTERNATIONAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Droit européen des transports.International congress of transport of dangerous goods and tranfer of dangerous wastes. Antwerp. A - vol. XXVI n° 1 et 2. B - vol. XXVI n°3.1991
Institut du droit international des transports : 20ème anniversaire.1989
Dossier. Evaluation environnementale, stratégie et citoyenneté. Concepts, approches et outils de la participation des publics à l'évaluation environnementale stratégique (EES). Analyse des modèles légaux, réglementaires et institutionnels. Enseignements tirés des applications concrètes de la participation du public.2012
Garanties des biens aéronautiques : vol avec visibilité pour les financiers.2002
Journée IDIT/IETM : la réforme portuaire n'est pas statique.1995
3ème colloque international sur la sûreté maritime. La protection contre la piraterie et le terrorisme maritime nécessite une organisation étatique complexe.2009
Dossier. Emergence et mise en politique des services environnementaux et écosystémiques.ANTONA (M); BONIN (M); BONNIN (M)2012
Environnement et développement.ARIZPE (L); BENACHENHOU (A); CORRADO (M)1992
OEvaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution. A - Rapport d'information.- 2010.- 282 p. B - Rapport d'information sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport n° 2719.- 2011.- 87 p.ASSEMBLEE NATIONALE
GEST (A); TOURTELIER (P)		2011
Les entreprises transnationales et leur responsabilité sociétale. Fiches pédagogiques.ASSOCIATION SHERPA
CAILLET (MC); NGOM (G)		2010




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |