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Sujet : "DROIT SOCIAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Observer et représenter un monde de plus en plus complexe. Un défi pour la statistique d'entreprise.(INSEE Méthodes n°54).INSEE
SEIBEL (C); LANCIAN (JP); AUZIMOUR (JP)		1996
Personnel de conduite. Négociation sociale "route". L'ultimatum ministériel.1994
Politique sociale européenne. Une voie à suivre pour l'Union. Livre blanc.CEE DG V
1994
Regards croisés sur le phénomène de la responsabilité sociale de l'entreprise.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
BAUDRY (B); DEUMIER (P); DIDRY (C)		2010
Relations entre les situations financières et sociales d'entreprises de transport de marchandises. Pré-étude réalisée dans le cadre de l'appel d'offre DTT.DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports
GAUDEFROY (A)		1993
Responsabilité pénale : l'heure de la répression... Nouveau code pénal. Principales innovations. Mise en danger d'autrui. Respecter le code de la route ! Instructions aux Parquets. Complicité pour contravention. Une alternative à la corresponsabilité.1994
Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
MEUNIER (G); LAMOTTE (M)		1998
Réglementation sociale et délocalisation des activités.1999
Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
2007
Réglementation sociale. Application outre-Rhin.1997




 








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