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Sujet : "DROIT SOCIAL"

 
 




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L'impact de l'économique et du social sur la sécurité. Problèmes posés par la réglementation européenne des transports.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; CEPP
MENY (Y)		1988
Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)		1989
Les transports terrestres de marchandises en Belgique.LABORATOIRE D'ECONOMIE DES TRANSPORTS; UNIVERSITE Lyon; ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
AMBROSINI (C)		1989
Colloque-bilan PRDTTT. Programme de Recherche Développement Technologique Transports Terrestres. Volume D - Thème C : Organisation des transports. Paris 23-25 janvier 1989. MENY (Y). - L'application du réglement social transport CEE en France.- pp. 1-9. BEAUVAIS (JM), CARRE (JR). - Approche multimodale de la sécurité dans les transports.- pp. 11-13. RIBEILL (G). - Le processus d'innovation dans les systèmes ferroviaires. Le cas des technologies de la grande vitesse. Une comparaison franco-allemande.- pp. 15-25. POTTIER (G), SERIEYS (B), RICHARD (P). - Technologies nouvelles : de l'introduction à l'intégration, le cas de la SNCF et d'Air France.- pp. 27-28. GERRITSEN (D). - Crise professionnelle, crise économique : le taxi parisien 1965-1985.- pp. 29-35. PLASSARD (F). - Le suivi du TGV Sud Est.- pp. 37-47. COLOGAN (H). - Recherche d'un outil d'évaluation pour la gestion du système de transport régional.- pp. 49-57. FIORE (C). - Le développement des intermédiaires dans la chaîne du conteneur : typologie et facteurs concurrentiels entre réseaux.- pp. 59-68. GOUVERNAL (E), HANAPPE (P). - Enquête auprès des chargeurs.- pp. 69-84.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE; AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MENY (Y); BEAUVAIS (JM); RIBEILL (G)		1989
Michel Delebarre veut réviser la réglementation sociale européenne.1989
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990
Infractions à la réglementation sociale. Qui en répond pénalement ?1990
OLe tourisme et le transport par autocar et l'Europe.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL NATIONAL DU TOURISME
DILHAC (R); BACHELIER (C); BERNARD (C)		1991




 








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