Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT SOCIAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Guide de capacité professionnelle - Edition 2007 2 volumes. A - Transport routier de personnes - pag. mult. B - Transport de marchandises et location - pag. mult.AFT IFTIM
2007
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Les transports routiers.BARTOLT (R)1992
Bernard Bosson prépare une réforme du CNT.BOSSON (B)1993
La détermination des règles professionnelles et sociales applicables au personnel navigant du bassin rhénan.CARRE (S)2014
Politique sociale européenne. Une voie à suivre pour l'Union. Livre blanc.CEE DG V
1994
Regards croisés sur le phénomène de la responsabilité sociale de l'entreprise.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
BAUDRY (B); DEUMIER (P); DIDRY (C)		2010
Les règles nationales applicables au transport de voyageurs par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations. L'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. 61 p. Tome 2 - Les réglementations sociales. La tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. 71 p. Tome 3 - Les annexes I à XIII. Documents et règles spécifiques à chaque pays. - 146 p.COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL
QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)		1990




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |