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Sujet : "DROIT SOCIAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Regards croisés sur le phénomène de la responsabilité sociale de l'entreprise.CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET COMMUNAUTAIRES
BAUDRY (B); DEUMIER (P); DIDRY (C)		2010
Politique sociale européenne. Une voie à suivre pour l'Union. Livre blanc.CEE DG V
1994
La détermination des règles professionnelles et sociales applicables au personnel navigant du bassin rhénan.CARRE (S)2014
Bernard Bosson prépare une réforme du CNT.BOSSON (B)1993
Les transports routiers.BARTOLT (R)1992
Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Le deuxième paquet portuaire : maintenir le cap d'une réforme nécessaire, mais amender la proposition de directive.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
PHILIP (C)		2005
EUROTRANS. Le transport routier de marchandises dans les pays de la CEE. A - Comparaisons. B - Belgique. C - Danemark. D - Espagne. E - France. F - Grande-Bretagne. G - Grèce. H - Irlande. I - Italie. J - Luxembourg. K - Pays-Bas. L - RFA. M - Portugal.AFT; IFTIM; ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS
BEYREUTHER (G); GRANDJOT (H); LASSERRE (JA)		1990
Guide de capacité professionnelle - Edition 2007 2 volumes. A - Transport routier de personnes - pag. mult. B - Transport de marchandises et location - pag. mult.AFT IFTIM
2007
Infractions à la réglementation sociale. Qui en répond pénalement ?1990




 








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