Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT SOCIAL"

41 - 50 résultats affichés sur 69

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Les règles nationales applicables aux transports de marchandises par route dans les 12 Etats membres. Tome 1 - Les autorisations, l'accès à la profession et au marché, le contrat de transport, l'assurance et la responsabilité, la fiscalité. - 86 p. Tome 2 - Les réglementations sociales, la tarification, les modalités de paiement, les obligations statistiques, la sécurité, les normes techniques. Annexe 1 - détail des normes sur les charges et poids. - 90 p. Tome 3 - annexes II à XIII. Les documents, barèmes et règles spécifiques à chaque pays.	COMMISSION EUROPEENNE; RESEAU CONSEIL QUINET (E); CALLAMAND (H); DEPLAIX (JM)	1990
		Le nouveau droit de la gestion sociale.	COMMUNOD (N); FERON (M)	1983
		Livre vert sur la politique sociale européenne.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL CUMUNEL (C)	1994
		Le tourisme et le transport par autocar et l'Europe.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL NATIONAL DU TOURISME DILHAC (R); BACHELIER (C); BERNARD (C)	1991
		Réglementation sociale européenne dans les transports routiers. Temps de conduite et de repos dans le transport routier - Entrée en vigueur du règlement européen 561/2006, ce qui change au 11 avril 2007.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES	2007
		Etude "Conditions de travail et économie du transport routier de marchandises".	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES	1980
		Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES MEUNIER (G); LAMOTTE (M)	1998
		Relations entre les situations financières et sociales d'entreprises de transport de marchandises. Pré-étude réalisée dans le cadre de l'appel d'offre DTT.	DRE Pays de la Loire Observatoire régional des transports GAUDEFROY (A)	1993
		Les transports de marchandises dans les pays européens. 6-7 Juin 1989. B - LES ENJEUX. B1 - BAUDOUIN (D). - Va-t'on vers de grandes plaques tournantes européennes ? 9 p. B2 - FRYBOURG (M). - Le rôle stratégique des échanges de données. - 9 p. B3 - LEJUEZ (R). - L'harmonisation des réglementations sociales. - 8 p.	ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES BAUDOUIN (D); FRYBOURG (M); LEJUEZ (R)	1989
		Transports routiers. La nouvelle réglementation sociale européenne : simplifiée et plus souple.	FOUCADE (A)	1986

41 - 50 résultats affichés sur 69

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |