Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "DROIT SOCIAL"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La formation du conducteur professionnel. Manuel pour les instructeurs. Transport de personnes.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1988
L'impact de l'économique et du social sur la sécurité. Problèmes posés par la réglementation européenne des transports.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; CEPP
MENY (Y)		1988
Colloque-bilan PRDTTT. Programme de Recherche Développement Technologique Transports Terrestres. Volume D - Thème C : Organisation des transports. Paris 23-25 janvier 1989. MENY (Y). - L'application du réglement social transport CEE en France.- pp. 1-9. BEAUVAIS (JM), CARRE (JR). - Approche multimodale de la sécurité dans les transports.- pp. 11-13. RIBEILL (G). - Le processus d'innovation dans les systèmes ferroviaires. Le cas des technologies de la grande vitesse. Une comparaison franco-allemande.- pp. 15-25. POTTIER (G), SERIEYS (B), RICHARD (P). - Technologies nouvelles : de l'introduction à l'intégration, le cas de la SNCF et d'Air France.- pp. 27-28. GERRITSEN (D). - Crise professionnelle, crise économique : le taxi parisien 1965-1985.- pp. 29-35. PLASSARD (F). - Le suivi du TGV Sud Est.- pp. 37-47. COLOGAN (H). - Recherche d'un outil d'évaluation pour la gestion du système de transport régional.- pp. 49-57. FIORE (C). - Le développement des intermédiaires dans la chaîne du conteneur : typologie et facteurs concurrentiels entre réseaux.- pp. 59-68. GOUVERNAL (E), HANAPPE (P). - Enquête auprès des chargeurs.- pp. 69-84.SERVICE DES ETUDES DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE; AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE; AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE
MENY (Y); BEAUVAIS (JM); RIBEILL (G)		1989
OLes disparités des réglementations sociales applicables aux transports routiers de marchandises à l'intérieur du marché commun et leurs effets sur les conditions de concurrence - Note d'information n°22 - mars 1964 - 9 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
Les 50 décisions clés du droit de l'Internet.ROZENFELD (S)2015
Les causes, l'étendue et les effets des conditions de concurrence différentes dans les transports routiers de marchandises à l'intérieur de l'Europe. - 23 p. Séminaire sur l'impact des dimensions croissantes des unités de chargement sur le transport combiné. - 1989. - Contribution de la France.PROGNOS; RFA Ministère des transports
ROMMERSKIRCHEN (S); BULOW (H); STADLER (U)		1987
Réglementation, durée du travail, temps de conduite et de repos.OEST
JUHEL (JY)		1986
L'économie collaborative : un nouveau modèle productif ?MONTEL (O)2016
L'économie collaborative, entre promesses de flexibilité et recul des droits sociaux.MONTEL (O)2016
Durée, réduction et aménagement du temps de travail.MINISTERE DU TRAVAIL
2002




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |