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Sujet : "EFFICACITE ENERGETIQUE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport sur la stratégie nationale de recherche dans le domaine énergétique.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE; MINISTERE DE LA RECHERCHE
2007
ORapport sur la prise en compte du développement durable dans la construction. Rapport au ministre de l'écologie.JOURDA (FH)2007
ORapport sur la performance énergétique des bâtiments. Comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
BATAILLE (C); BIRRAUX (C)		2009
ORapport de la mission conjointe CGEDD-IG INSEE relative aux informations statistiques sur l'énergie. Rapport n° 009084-1.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; INSEE Inspection générale
MASSONI (M); JUGNOT (S); RAOUL (E)		2014
ORapport d'information sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646).ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
SCHNEIDER (A)		2008
ORapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)		2009
Rapport GIEC 2011 : les énergies renouvelables de 17 % à 77 %.2011
ORapport "Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent". Document de séance.PARLEMENT EUROPEEN
BARSI - PATAKY (E)		2007
Rail transport and the environment. Meeting the challenge.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU RAIL ET DES COMPAGNIES D'INFRASTRUCTURE; LOCAL TRANSPORT TODAY
2008
ORail transport and environment. Facts and figures. Edition 2008.UNION INTERNATIONALE DES CHEMINS DE FER
2008




 








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