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Sujet :
"EFFICACITE ENERGETIQUE"
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Electricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique. Le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques. Rapport fait au nom de la Commission d'enquête. Tome I : Rapport.- 464 p. Tome II : Comptes rendus des auditions et annexes.- 787 p.
SENAT
DESESSARD (J)
2012
Approvisionnement électrique. L'Europe sous tension - Rapport d'information sur la sécurité d'approvisionnement énergétique de la France et les moyens de la préserver. Volume 1 - Rapport.- 246 p. Volume 2 - Auditions et déplacements.- 492 p.
SENAT
BILLOUT (M); DENEUX (M); PASTOR (JM)
2007
Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.
SENAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique
KELLER (F)
2009
La nouvelle approche de la politique européenne environnementale. Pour une Europe efficace dans l'utilisation des ressources et une réglementation intelligente à l'horizon 2020.
SCARAMOZZINO (E)
2011
Transition énergétique : des financements verts pour le secteur de l'immobilier.
SAVELLI (M); MAS DE PAYSAC (B DU)
2015
Évolution de l'intensité électrique de l'activité économique (France, 2003-2013).
SANOUSSI (H)
2014
Dossier spécial transition énergétique. Le débat doit éclairer les controverses. La rénovation des bâtiments est une des clés de la réussite. Ne reléguons pas le transport au second plan. Développement des EnR, il faut passer à la vitesse supérieure.
SANCHEZ (F); DERDEVET (M); LEMOULT (B)
2013
Artisans et PME du bâtiment sur la nouvelle scène énergétique. Construction durable : l'artisanat renforce ses atouts.
ROUDIL (N)
2010
Enjeux et défis de la politique énergétique en Europe.
RISTORI (D)
2015
Grenelle de l'environnement : le bilan climat-énergie.
RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE
LOUCHARD (O)
2010
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