Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ENTREPRISE PUBLIQUE"

31 - 40 résultats affichés sur 1513

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Rapport présenté à Monsieur le Premier Ministre.	STASI (B)	1994
		Transports publics : les entreprises ne peuvent plus agir seules.	SOUPAULT (T)	1996
		Le jugement de 189 110 voyageurs.	SOCIETE FRANCAISE D'ENQUETES PAR SONDAGE; SNCF	1996
		L'international, opportunité majeure de la prochaine décennie. Politique commerciale. Fret de la SNCF.	SNCF POINSSOT (C)	1988
		Rapport général sur l'activité et les résultats des sociétés, des filiales et participations en 1982. Vol. 1 A - Le groupe immobilier. B - le groupe SCETA. C - le groupe STEF. D - les autres filiales. E - les participations. Vol. 2 A - la SNCF et son groupe. B - mouvement des participations financières.	SNCF	1982
		La SNCF en 2012. Données statistiques des activités ferroviaires de l'EPIC.	SNCF	2013
		Textes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.	SNCF	1978
		Budget d'investissement SNCF. Exercices 1971 à 1976, 1979, 1984, 1986.	SNCF	1985
		Statistiques rétrospectives - Récapitulatif Edition 1984 - Mise à jour n°12 (résultats 1992) - octobre 1993 Edition 1996 - Mise à jour 1995 (résultats 1995) - mars 1997	SNCF	1997
		Annales 2006 - SNCF.	SNCF Direction de la stratégie CAVARROC (N); CROMBE (B); DENIZOT (JL)	2007

31 - 40 résultats affichés sur 1513

1 | 2 | 3 | 4 | 5 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |