Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "ERIKA"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Erika : bataille d'experts.2007
Erika III reste un paquet pour le Parlement européen.2007
Erika 3 ou la tolérance zéro.2005
Etudes de droit maritime à l'aube du XXIème siècle. Mélanges offerts à Pierre Bonnassies.2001
Pollution marine : qu'est-ce- qu'un déchet ?2008
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000
Procès Erika : plus sévère, la loi française est applicable.2010
OConséquences des marées noires : le cas de l'Erika. La recherche européenne examine les puits de carbone. Séquestration du carbone dans les sols : bilan d'une expertise collective. Effets sanitaires de la pollution atmosphérique : un projet de surveillance européen. L'empreinte écologique : un indicateur de pression environnementale.2002
Erika : le rapport d'expertise demandé par le Tribunal de Paris ne ferait pas dans le détail...2001
Spécial Europe. Présidence française : tout est bien qui finit bien... Maritime : les naufrages de l'Erika et du Ievoli Sun ont incité les quinze à bannir les pavillons noirs.2001




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |