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Sujet : "ERIKA"

 
 




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Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier ERIKA : un an après.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
FITERMAN (C)		2000
Sécurité maritime du transport pétrolier. Résolution.ASSEMBLEE NATIONALE
2000
Actes des journées techniques 2000 : CETMEF.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES
2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
Le renforcement de la sécurité maritime : une ardente et pressante obligation pour l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2000
Transport maritime. Erika : le naufrage des responsabilités.2000
Erika : quels enseignements.BERLET (E)2000
Les conclusions de la mission d'information du Sénat sur le naufrage de l'Erika.SENAT
2000
La sécurité du transport maritime. La mer n'a pas de prix.DE PALACIO (L)2000




 








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