Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"ETABLISSEMENT PUBLIC"
41 - 50 résultats affichés sur 209
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
Le nouvel EPIC au jeu des questions réponses.
1997
Réseau Ferré de France. Une naissance politiquement programmée.
1997
Chemin de fer français. Approbation du budget RFF POUR 1997.
1997
Les services publics en réseaux face au progrès technique et à la mondialisation. Vol. 1. Rapport. Vol. 2. Annexes.
HAUT CONSEIL DU SECTEUR PUBLIC
1998
Service public et communauté européenne : entre l'intérêt général et le marché (actes du colloque de Strasbourg 17-19 octobre 1996). - Tome 1 : introduction et approche sectorielle.- 515 p. - Tome 2 : approche transversale et conclusions.- 515 p.
COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
KOVAR (R); SIMON (D)
1998
Rhône-Alpes : localisation des établissements de transport routier de marchandises.
1998
Spécial fluvial. VNF : la restauration du réseau toujours sur la sellette.
BORDRY (F)
1998
Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Document de mise en oeuvre.
MINISTERE DE L'INTERIEUR; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1999
Aménagement et environnement : Voies Navigables de France entreprend de valoriser son patrimoine.
2000
Panorama de jurisprudence en matière de police du domaine public fluvial.
ARZUL (G)
2000
41 - 50 résultats affichés sur 209
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|