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Sujet : "ETAT EXEMPLAIRE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Guide des administrations et des établissements publics éco-responsables.	AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE	2009
		Passeport éco-produit.	AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE	2011
		Audit thématique d'initiative nationale. Plan bâtiments Grenelle - Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat. Rapport n° 007426-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE DALLAPORTA (J-P); FEDOU (D); GAZEAU (JC)	2011
		Le contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.	ASSEMBLEE NATIONALE DEMILLY (S); TOURTELIER (P)	2011
		La gestion publique au prisme du développement durable : l'"administration exemplaire".	BOUDET (JF)	2011
		Trajectoire de la France suite au Grenelle de l'environnement : indicateurs de résultats. Rapport pour la Conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012.	WAHL (T); MORDANT (G); POUPARD (C)	2012
		Rapport de performance du MEDDTL sur les indicateurs retenus par le fonds Etat exemplaire au titre des résultats 2011. Version finale avec précisions complémentaires. Edition 2012.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE Secrétariat général GLANOWSKI (A); MENRATH (MJ)	2012
		Guide sur les achats publics issus du commerce équitable.	MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable	2012
		Mise en oeuvre des plans Administration exemplaire. A - Circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics.- 53 p. B - Circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Complément à la circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 - Fonctionnement du dispositif financier accompagnant la mise en oeuvre des plans administration exemplaire.- 7 p. C - Circulaire n° 5585/SG du 2 mai 2012 - Complément à la circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Indicateurs 2012.- 16 p.	PREMIER MINISTRE	2012
		L' "administration exemplaire".	BOUDET (JF)	2012

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