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Sujet : "ETAT EXEMPLAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OAudit thématique d'initiative nationale. Plan bâtiments Grenelle - Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat. Rapport n° 007426-01.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
DALLAPORTA (J-P); FEDOU (D); GAZEAU (JC)		2011
OBilan des plans pour une administration exemplaire. Exercice 2011.- Edition 2013.PREMIER MINISTRE; DELEGATION INTERMINISTERIELLE AU DEVELOPPEMENT DURABLE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2013
OGuide des administrations et des établissements publics éco-responsables.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2009
OGuide sur les achats publics issus du commerce équitable.MINISTERE DE L'ECONOMIE Groupe d'étude des marchés développement durable
2012
L' "administration exemplaire".BOUDET (JF)2012
La gestion publique au prisme du développement durable : l'"administration exemplaire".BOUDET (JF)2011
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011
Les quatre grands chantiers relancés par la Conférence environnementale de 2016.2016
OMise en oeuvre des plans Administration exemplaire. A - Circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics.- 53 p. B - Circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Complément à la circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 - Fonctionnement du dispositif financier accompagnant la mise en oeuvre des plans administration exemplaire.- 7 p. C - Circulaire n° 5585/SG du 2 mai 2012 - Complément à la circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Indicateurs 2012.- 16 p.PREMIER MINISTRE
2012
OPasseport éco-produit.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011




 








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