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Sujet : "ETAT EXEMPLAIRE"

 
 




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OTrajectoire de la France suite au Grenelle de l'environnement : indicateurs de résultats. Rapport pour la Conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012.WAHL (T); MORDANT (G); POUPARD (C)2012
Rapport de performance du MEDDTL sur les indicateurs retenus par le fonds Etat exemplaire au titre des résultats 2011. Version finale avec précisions complémentaires. Edition 2012.MINISTERE DE L'ECOLOGIE Secrétariat général
GLANOWSKI (A); MENRATH (MJ)		2012
OPolitiques climat et efficacité énergétique - Synthèse des engagements et résultats de la France. Plan climat de la France - Actualisation 2013.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
2013
Plan ministériel administration exemplaire du MEEM/MLHD. Le PMAE 2015-2020 en bref.- février 2016.- 23 p. Le plan ministériel "administration exemplaire" du MEDDE/MLETR. 2015-2020.- Rapport.- juin 2015.- 73 p.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ECOLOGIE Secrétariat général; MINISTERE DU LOGEMENT
2016
OPlan d'action de la France en matière d'efficacité énergétique.- 2014.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2014
OPlan administration exemplaire du MEDDE/MLETR. - Synthèse du bilan 2009/2013.- 34 p. - 5 ans d'action 2009/2013 : des chiffres clés, des actions phares, des bonnes pratiques.- 11 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE Secrétariat général
2014
OPasseport éco-produit.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2011
OMise en oeuvre des plans Administration exemplaire. A - Circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics.- 53 p. B - Circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Complément à la circulaire n° 5351/SG du 3 décembre 2008 - Fonctionnement du dispositif financier accompagnant la mise en oeuvre des plans administration exemplaire.- 7 p. C - Circulaire n° 5585/SG du 2 mai 2012 - Complément à la circulaire n° 5451/SG du 11 mars 2010 - Indicateurs 2012.- 16 p.PREMIER MINISTRE
2012
Les quatre grands chantiers relancés par la Conférence environnementale de 2016.2016
OLe contrôle de l'application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DEMILLY (S); TOURTELIER (P)		2011




 








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