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Sujet :
"EUROVIGNETTE"
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Titre
Auteur
Année
Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat en charge des transports : "Il faut créer également des opérateurs de proximité".
BUSSEREAU (D)
2007
Droit européen de l'environnement et politique des transports : le principe du pollueur-payeur à la croisée des chemins.
KELBEL (C)
2011
Ecotaxe : dernier épisode ? Dossier spécial. Remise des rapports, déclarations des différents ministres.
2014
Ecotaxe poids lourd en 2013. Une poignée de certitudes et une nuée de questions. Un cadre législatif et réglementaire complexe. Société habilitée au télépéage, l'incertitude règne. Modalités de répercussion : la contestation gronde. Danièle Maini, (Ecomouv) : "Proposer un dispositif simple et pratique d'utilisation".
2012
Electric vehicles from life cycle and circular economy perspectives. TERM 2018 - Transport and environment reporting mechanism (TERM) report.
AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2018
Etude : l'eurovignette impacterait peu le prix du produit final.
2010
Europe : l'Eurovignette est arrivée. La taxe à l'essieu vit ses derniers mois, se met en place, dans cinq Etats, un nouveau droit d'usage : l'eurovignette.
1995
Europe : la grande mutation.
1997
Europe et transport : quatre eurodéputés donnent le ton.
2009
Eurovignette : l'Allemagne gratuite !
2003
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