Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"EUROVIGNETTE"
31 - 40 résultats affichés sur 120
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
La future directive Eurovignette doit être revue.
2009
A quoi sert un commissionnaire et comment se rémunère-t-il ?
1996
Pour une politique durable des infrastructures de transport.
2007
Le Centrum für Europaïsche politik (CEP) rejette l'étude européenne sur les coûts externes du transport routier.
2010
Eurovignette. Un surcoût antipollution.
1996
Ecotaxe poids lourd en 2013. Une poignée de certitudes et une nuée de questions. Un cadre législatif et réglementaire complexe. Société habilitée au télépéage, l'incertitude règne. Modalités de répercussion : la contestation gronde. Danièle Maini, (Ecomouv) : "Proposer un dispositif simple et pratique d'utilisation".
2012
Jacques Barrot loue l'approche quadrimodale de Liège.
2005
Europe : l'Eurovignette est arrivée. La taxe à l'essieu vit ses derniers mois, se met en place, dans cinq Etats, un nouveau droit d'usage : l'eurovignette.
1995
Mise en place d'une Eurovignette britannique à partir du 1er avril 2014. Fiche 6-58.
2014
L'Eurovignette en passe d'être adoptée.
1993
31 - 40 résultats affichés sur 120
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|