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"EVALUATION ENVIRONNEMENTALE"
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L'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
Biodiversité rare ou menacée : peu d'améliorations depuis 2007. DATALAB Essentiel n° 207 - mars 2020.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Services des données et études statistiques
COULMIN (A); LEVEQUE (A); BENSETTITI (F)
2020
L'évaluation environnementale, démarche d'amélioration des projets.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERSMISSE (J); MAUBANT (AH); ALLIGAND (G)
2019
Le principe de proportionnalité dans l'évaluation environnementale.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V); KHALLOUKI (D); MILLARD (F)
2019
Évaluation environnementale. La phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser, (ERC). Actes du séminaire du 19 avril 2017.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V)
2017
Évaluation environnementale. Classification des mesures "éviter, réduire, compenser" (ERC).
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); ALLIGAND (G); BENOIT (F)
2019
Préjudice écologique, bien dimensionner la réparation des dommages.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S)
2018
L'enquête publique modernisée.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GUILLEMOT (A); RODRIGUES (B)
2019
Comment réparer des dommages écologiques graves ?
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S)
2018
Évaluation environnementale. Guide d’interprétation de la réforme du 3 août 2016.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FACON (MF); CATOT (D); LEBLANC (A)
2017
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