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"EVALUATION ENVIRONNEMENTALE"
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Biodiversité rare ou menacée : peu d'améliorations depuis 2007. DATALAB Essentiel n° 207 - mars 2020.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Services des données et études statistiques
COULMIN (A); LEVEQUE (A); BENSETTITI (F)
2020
Évaluation environnementale. Classification des mesures "éviter, réduire, compenser" (ERC).
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); ALLIGAND (G); BENOIT (F)
2019
Le principe de proportionnalité dans l'évaluation environnementale.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V); KHALLOUKI (D); MILLARD (F)
2019
L'évaluation environnementale, démarche d'amélioration des projets.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
VERSMISSE (J); MAUBANT (AH); ALLIGAND (G)
2019
Rapport annuel 2018 de l'Autorité environnementale.
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2019
Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale de la Ministre de la Transition écologique et solidaire de 2016 à 2018.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
European environmental agency. Consolidated annual activity report 2018.
AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT
2019
L'enquête publique modernisée.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GUILLEMOT (A); RODRIGUES (B)
2019
Évaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature annexée à l'article R.122-2 du code de l'environnement.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); BATAILLE (T); BENOIT (F)
2019
L'Ae et les MRAe : une communauté d'Autorités environnementales. Synthèse annuelle 2018.
MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
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