Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FEUILLE DE ROUTE"

11 - 20 résultats affichés sur 32

1 | 2 | 3 | 4

	Num	Titre	Auteur	Année
		CORICAN. Recherche et innovation navale. Le navire du futur : propre, économe, sûr et intelligent.	CONSEIL D’ORIENTATION DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION POUR LA CONSTRUCTION ET LES ACTIVITES NAVALES; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE	2013
		Feuille de route non réglementaire. Le juge condamne à mort le CNR.	COMITE NATIONAL ROUTIER	1998
		Les transports routiers de marchandises à longue distance. Exploitation statistique des feuilles de route. Résultats statistiques de l'année 1964 à 1979. (interruption de la série entre 1980 et 1982) Les transports routiers de marchandises à moyenne et grande distance. Statistiques 1983 à 1988	COMITE NATIONAL ROUTIER	1989
		Le groupe Bessay suggère la révision du droit de timbre sur les contrats de transport.	BESSAY (G)	1989
		Interview : Gaston Bessay. A chacun son métier.	BESSAY (G)	1993
		Co-responsabilité, avis de recherche de l'employeur.		1992
		Le cabotage voyageurs. Une libéralisation progressive des services dans l'esprit du grand marché.		1993
		Social. l'ordre de mission des conducteurs "longues distances". En tenant compte des lois Aubry, du décret Gayssot, des textes réglementaires et conventionnels, quels sont les principes à respecter pour établir la "feuille de route" des conducteurs grands routiers ?		2000
		Réglementation : la lettre de voiture CMR.		1990
		Transports terrestres en 12 points. Un entretien avec Claude Gressier.		1989

11 - 20 résultats affichés sur 32

1 | 2 | 3 | 4

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |