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"FEUILLE DE ROUTE"
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Auteur
Année
Le transport européen soumis à la feuille de route en 1983.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1985
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)
1988
Les transports routiers de marchandises à longue distance. Exploitation statistique des feuilles de route. Résultats statistiques de l'année 1964 à 1979. (interruption de la série entre 1980 et 1982) Les transports routiers de marchandises à moyenne et grande distance. Statistiques 1983 à 1988
COMITE NATIONAL ROUTIER
1989
Rapport d'étape sur l'observation du marché des transports.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BESSAY (G); CROCHET (G)
1989
Transports terrestres en 12 points. Un entretien avec Claude Gressier.
1989
Feuille de route CEE. Abrogation à partir du 1er janvier 1990.
1989
Le groupe Bessay suggère la révision du droit de timbre sur les contrats de transport.
BESSAY (G)
1989
OEST, dématérialiser les papiers.
1990
Réglementation : la lettre de voiture CMR.
1990
Le malaise routier : à qui la faute ?
1990
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