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"FEUILLE DE ROUTE"
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Année
A - Analyse et première série de propositions de simplification des documents de transport. Mars 1987. - 25 p., annexes. B - Rapport d'étape. 2ème phase. - Janv. 1988. - 57 p.
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
DENOYELLE (H); BERNARD (C)
1988
Audit du Comité national routier. (Affaire n° 94-039).
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
ARBEFEUILLE (P); PIETRI (JC)
1994
Autocar international. Services occasionnels et documents de contrôle.
1994
CORICAN. Recherche et innovation navale. Le navire du futur : propre, économe, sûr et intelligent.
CONSEIL D’ORIENTATION DE LA RECHERCHE ET DE L’INNOVATION POUR LA CONSTRUCTION ET LES ACTIVITES NAVALES; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; MINISTERE DE L'ECONOMIE
2013
Co-responsabilité, avis de recherche de l'employeur.
1992
Conditions auxquelles les transporteurs étrangers peuvent effectuer des trafics intérieurs en France.
1990
Conférence de Paris : quel accord international sur le climat en 2015 ?
LEMMET (S); WATKINSON (P); NAVIZET (D)
2015
Feuille de route CEE. Abrogation à partir du 1er janvier 1990.
1989
Feuille de route non réglementaire. Le juge condamne à mort le CNR.
COMITE NATIONAL ROUTIER
1998
Feuille de route pour la mise en oeuvre du Programme d'action global pour l'éducation en vue du développement durable.
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LA SCIENCE, L'EDUCATION ET LA CULTURE
2014
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