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Sujet : "FINANCEMENT"

 
 




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Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).ASSEMBLEE NATIONALE
BALDUYCK (JP)		2001
Activité des organismes collecteurs interprofessionnels en 1984, 1986, 1987. Collecteurs du 1% logement. Statistiques financières et bilan d'action 1985, 1986.ASSOCIATION FINANCIERE INTER REGIONALE DES COLLECTEURS INTER PROFESSIONNELS DES LOGEMENTS ET ORGANISMES ASSIMILES; UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DU LOGEMENT
1988
Activités maritimes françaises, financement. Où l'on reparle du rapport Le DRIAN.MARINE REPORTING COMPANY
LE DRIAN (JY)		1990
Actualités des politiques monétaires : la politique monétaire, nouveaux enjeux, nouveaux débats.1996
OAdaptation au changement climatique : vers un cadre d'action européen. Livre blanc. COM (2009) 147 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
Adelac, société concessionnaire de l'A41 Nord entre Villy-le-Pelloux et Saint-Julien en Genevois. Rapport 1er semestre 2007.ADELAC
2007
Agence européenne pour la gestion financière des RTE.2005
Agglomération Nantaise : évaluation du tramway 1995. A - dossier de présentation des opérations de l'agglomération nantaise.- 193 p. B - Qualification de la clientèle : 1 - Principales données d'évaluation. 2 - Enquête des voyages du tramway. Analyse du trafic des lignes 1 et 2 du tramway en décembre 1993. 3 - Enquête des voyages du tramway. Fréquentation des 45 stations en décembre 1993. 4 - Habitudes de déplacements et pratiques urbaines des utilisateurs du tramway. 5 - Six grandes familles de voyageurs. C - Approche des effets socio-économiques du tramway : 1 - Indicateurs. 2 - Discours des professionnels. 3 - Discours des habitants. D - Modifications de comportement en lien avec le tramway : 1 - Pratiques de déplacements et perception des transports urbains. 1996.- 45 p. 2 - Annexes. - pag. mult. E - Stationnement, tramway et pratiques multimodales.- 189 p. F - Evolution de l'utilisation de l'espace urbain dans le corridor tramway : 1 - Ligne 1 - Bellevue (Nantes - Saint Herblain) - Beaujoire (Nantes). 2 - Ligne 2 - Trocadière (Rezé) - Nantes centre - Grand val (Orvault). 3 - Synthèse. G - Impact financier des opérations tramway.- 75 p. H - Evaluation de l'évaluation et synthèse des études. 1998. - 58 p.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CETE Ouest; DDE
1998
Agglomération spatiale et performances des régions européennes.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
CROZET (M)		2005
Agir efficacement contre le changement climatique.APPERT (O); MONCOMBLE (JE)2015




 








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