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Sujet : "FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Cohérence de la planification et de la programmation des réseaux routiers français et européens - Rapport 90-474.SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
MILLS (J)		1993
Le péage urbain d'Oslo : un programme pour financer les infrastructures.SERVANT (L)2000
La dynamique des infrastructures routières dans les pays émergents.SERAIN (P)1998
OLe financement des infrastructures à l'horizon 2020.SENAT
OUDIN (J)		2003
OLe financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir. Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.SENAT
OUDIN (J)		2000
Refonder la politique financière des transports.SENAT
OUDIN (J)		2003
OLe schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe. Avant-projet consolidé du schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Rapport d'information.SENAT
NEGRE (L)		2011
OFret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail.SENAT
GERBAUD (F); HAENEL (H)		2003
OInfrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.SENAT Commission des affaires économiques
BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)		2008
L'avenir des aéroports entre décentralisation et concurrence. Actes du colloque organisé le 30 juin 2006 par la revue Droit Administratif et le Centre de recherche en droit administratif de l'Université de Paris II, avec le soutien de la Commission des Affaires économiques du Sénat.SENAT Commission des affaires économiques; UNIVERSITE Paris II
AUBY (JB); LOMBARD (M); ARRIGHI DE CASANOVA (E)		2007




 








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