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Sujet : "FINANCES LOCALES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Où vont les finances locales ?1989
Où trouver l'argent pour votre commune ? Guide pratique des subventions à l'usage des élus locaux.MEIMON (M)1980
Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances
LENOIR (R)		1968
Note de méthode relative aux prévisions d'évolution des situations financières des collectivités locales pendant le VIème Plan. Collectivités locales isolées. Agglomérations dotées de P.M.E.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique; INSEE; MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1970
Note d'information sur les finances locales.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1969
Note d'information sur la réforme des finances locales. Evolution de la fiscalité directe depuis 1959. (Actualisation en oct. 1980).INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE LA REGION ILE-DE-FRANCE
1979
Méthode d'analyse financière des budgets communaux par les ratios et les indices.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales Mission de statistiques et analyses financières
1975
Moyens par lesquels des gouvernements peuvent adapter les structures financières des collectivités locales et régionales. - Réponse de la délégation française. Sept. 1973. 7 p. - L'évolution des finances locales en France 1959 - 1960 - 1970. Fév. 1974, 12 p. + annexes, tabl. - Répartition des recettes fiscales et des transferts financiers entre les collectivités publiques. Réponse de la délégation britannique. Sept. 1974. 14 p. - Réponse provisoire de la délégation italienne. Oct. 1974. 12 p., tabl. - Réponse de la délégation allemande. Sept. 1975. 16 p.CONSEIL DE L'EUROPE Comité de coopération pour les questions municipales et régionales
1973
Moderniser la fiscalité locale.INSTITUT DE LA DECENTRALISATION
GRAZIANI (P); HERVE (E); KLEIN (JS)		1990
Mission des statistiques et analyses financières. Statistiques rapides sur les finances départementales en 1974.MINISTERE DE L'INTERIEUR Direction générale des collectivités locales
1976




 








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