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"FISCALITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Le système de transport urbain. B. Les transferts liés au transport urbain des ménages.
SAEI
1977
Analyse du financement de la route au cours des 20 dernières années.
SAEI
1977
Evolution des prix de vente des fuel oil en France.
COMITE PROFESSIONNEL DU PETROLE
1977
Etude sur la perception d'une taxe sur la pollution de l'air. Avril 1977.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE
BENARIE (M)
1977
Entreprises non financières 1967-1973 en termes de comptabilité d'entreprises. Entreprises non financières 1971-1977 en termes de comptabilité d'entreprises.
INSEE
1977
Le secteur des transports.
BERNADET (M); JOLY (G)
1978
Les effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.
CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)
1978
Recueil des textes relatifs au versement de transport hors la région des transports parisiens.
DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1978
Groupe de travail sur la fiscalité pétrolière.
COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FISCALITE PETROLIERE
ALBERT (M); MARINI (P)
1978
Rapport de la Commission d'étude d'un prélèvement sur les fortunes. Vol.1. Rapport.
1979
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