Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORecherches sur les critères de rentabilité des investissements de transports.MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS; SEMA; DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
1963
OL'harmonisation des taxes sur le chiffre d'affaires dans les Etats membres du marché commun - Note d'information n°26 - août 1964 - 6 p.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OContribution à une théorie de la politique des transports.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
OIncidence des disparités de régimes fiscaux sur le prix de revient des transports routiers à l'intérieur du marché commun - Note d'information n°21 - 13 mars 1964.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
Le problème des transports et le marché commun.FERRON (O de)1965
Port de Dunkerque. Annuaire statistique 1964.PORT DE DUNKERQUE
MALEGARIE (H); FEVE (M)		1965
Orientation et financement de la politique foncière - Cinquième plan 1966-1970. Rapport du groupe VI : études foncières.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
1966
OEssai d'évaluation des conséquences économiques de mesures visant à stimuler l'activité économique - Note d'information n°42 - décembre 1967SAEI; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1967
Deuxième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. A. DE QUIROS (MFB). - Choix des investissements. Munich, oct. 1967. 43 p. DORT (M). - Critères intervenant dans le choix des investissements concernant l'infrastructure des transports intérieurs. Munich, oct. 1967. 134 p. B. ROUSSELOT (M), GLUNTZ (P). - Etude des éléments de la demande dans le marché des transports. 36 p. VOIGT (F). - Etude des éléments du besoin, compte tenu de la demande de transport. 92 p. C. VISCOVO (M del). - Transports urbains. Les prix des transports urbains et la politique de subvention. Munich. Oct. 1967. 80 p. + annexes. BEESLEY (ME). - Transports urbains. Munich. Oct. 1967, 87 p. D. DEVREKER (A). - Imputation des charges d'infrastructure. 39 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
DE QUIROS (MFB); DORT (M); ROUSSELOT (M)		1967
Note de méthode relative à l'appréciation de la rentabilité économique des investissements.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Comptabilité Publique; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
1967




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |