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Sujet : "FISCALITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La généralisation de la TVA dans son extension aux transports et aux activités annexes.UNIA (M)1967
Note de synthèse sur le financement et l'exécution du Vème plan par les collectivités locales.MINISTERE DE L'ECONOMIE Inspection générale des finances
LENOIR (R)		1968
Les recettes fiscales dans les six pays membres des Communautés européennes. Résultats statistiques 1958-1967.OFFICE STATISTIQUE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES
1969
Economie des transports.WICKHAM (S)1969
ORapport de la commission chargée d'étudier un plan d'ensemble dans le secteur des transports routiers de marchandises.MINISTERE DES TRANSPORTS
LE VERT (P)		1970
OProblèmes posés par l'application pratique d'une tarification pour l'utilisation des infrastructures routières. Rapport établi sur demande de la Commission des Communautés européennes - 1970 (collection Etudes, série Transports n°2)COMMISSION EUROPEENNE
MALCOR (R)		1970
Deuxième rapport général sur l'activité des Communautés 1968. Quatrième rapport général sur l'activité des Communautés 1970.COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER; COMMISSION EUROPEENNE; COMMUNAUTE EUROPEENNE DE L'ENERGIE ATOMIQUE Commission
1971
Essai sur la théorie de la tarification. Application à l'infrastructure du réseau routier français.UNIVERSITE Paris
GUILLEMIN (C)		1973
Cinquième symposium international sur la théorie et la pratique dans l'économie des transports. Athènes 22-25 oct. 1973. Les transports dans la décennie 1980-1990. A. Vol. 1. Les problèmes de transport et le besoin de renouveau. B. Vol. 2. LLAASSEN (LH). - Les effets des modifications de la Société qui affecteront la demande de transports de voyageurs et marchandises. C. Vol. 3. FRYBOURG (M). - Les effets de l'innovation sur l'offre de transport (de techniques conventionnelles ou nouvelles) pour les voyageurs. D. Vol. 4. PENZBACH (W). - Les effets de l'innovation sur l'offre de transport de marchandises. E. Vol. 5. F. Vol. 6. HAEGERSTRAN D(T). - Les effets du transport sur la qualité de la vie. G. Vol. 7. Synthèse des discussions.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
LLASSEN (LH); FRYBOURG (M); PENZBACH (W)		1973
A - Procédures de planification dans le secteur des transports. B - Annexe statistique. (Transport routier, parc automobile, trafic routier, transport par fer, budget SNCF, oléoducs, transport par voie navigable, transport de marchandises, transport aérien. etc.).UNIVERSITE Caen Institut d'Administration des Entreprises Laboratoire de recherches économiques
LE DUFF (R)		1973




 








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