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Sujet : "FISCALITE"

 
 




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A - Procédures de planification dans le secteur des transports. B - Annexe statistique. (Transport routier, parc automobile, trafic routier, transport par fer, budget SNCF, oléoducs, transport par voie navigable, transport de marchandises, transport aérien. etc.).UNIVERSITE Caen Institut d'Administration des Entreprises Laboratoire de recherches économiques
LE DUFF (R)		1973
Les adaptations du principe d'égalité à la diversité des territoires.UNIVERSITE Aix Marseille Groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle
FAVOREU (L); MELIN (F)		1996
Faits et chiffres 2019. Statistiques des mobilités en France et en Europe.UNION ROUTIERE DE FRANCE
2019
Enquête fiscale de l'IRU dans les pays d'Europe centrale et orientale.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1997
Manuel du transport routier international.UNION INTERNATIONALE DES TRANSPORTS ROUTIERS
1992
Pan European Survey on combined transport. Etude de l'environnement politique et technique du transport routier et du transport combiné en Europe. Résumé (en français) des principaux résultats. - janvier 1996 (avec le soutien du programe PACT de la Commission Européenne).UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE
1996
Energie, environnement, fiscalité, déplacements quotidiens. Des régulations planétaires à la vie de quartier, quelles opportunités pour le transport public urbain ?UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; FONDS D'INTERVENTION POUR LES ETUDES ET RECHERCHES
ORFEUIL (JP)		1993
Les plus values induites par les infrastructures de transport.UNION DES TRANSPORTS PUBLICS; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES
DEBOULET (A)		1993
Bilan de l'industrie pétrolière française en 1985, en 1986.UNION DES CHAMBRES SYNDICALES DE L'INDUSTRIE DU PETROLE
1987
La généralisation de la TVA dans son extension aux transports et aux activités annexes.UNIA (M)1967




 








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