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"FISCALITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
A framework for assessing green growth policies.
OCDE Département des Affaires économiques
MURTIN (F); NICOLETTI (G); SERRES (A DE)
2010
A fuel surcharge policy for reducing road traffic greenhouse gas emissions.
GALLO (M)
2011
A l'Est enfin du nouveau ?
1989
A model system for the assessment of the effects of car and fuel green taxes CO2 emissions.
HAYASHI (Y); KATO (H); VAL (R)
2001
A propos de l'article "L'expérience du péage de Londres", commentaire par Charles Raux et la réponse de MM. Rémy Prud'homme et Juan Pablo Bocajero.
RAUX (C); PRUD'HOMME (R); BOCAREJO (JP)
2005
A qui profite le dispositif Robien. Compte rendu du débat organisé à l'occasion de la réunion trimestrielle de l'ONMI du 11 mai 2006.
2006
A. Le système d'aides extérieures français et son adaptation au secteur du transit. B. Note de synthèse.
SAEP; TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
KAYSER (O)
1982
A. Première partie : les inégalités de capacité fiscale entre les départements. 144 p. B. Deuxième partie : la redistribution interdépartementale. p. 145 à 430. C. Troisième partie: La redistribution intra-départementale. p. 431 à 609. D. Analyse micro-économique de l'investissement communal. Application au cas de la ville de Rennes 1954-1978. Annexe statistique. E. Annexe méthodologique.
SAE; CENTRE REGIONAL D'ETUDES ET DE FORMATION ECONOMIQUE
GUENGANT (A); COUTELLE (D)
1979
A. Rapport de mission de consultant sur la planification du secteur des transports au Burkina-Faso. B. Rapport de mission sur la participation au séminaire concernant le projet sectoriel transports (1990-1994) du Burkina-Faso : 12-18 mars 1990.
OEST
TAROUX (JP)
1986
A. Repères quantitatifs sur le phénomène automobile. B. Marchés extérieurs de l'industrie automobile française. (Voir aussi : rapport de L'ESTOILE)
SAEI; GROUPE DE REFLEXION SUR L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE
1976
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