Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"FISCALITE"
1 - 10 résultats affichés sur 2176
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
"Eco-taxe" : Grenelle II, troisième couche.
2009
"Eurovignette". Annulation judiciaire sans conséquences (pour le moment).
1995
"La fiscalité sur les carburants n'a pas été conçue dans une optique environnementale".
PERTHUIS (C DE)
2013
"La taxe Pasqua menace nos équilibres de gestion".
MORENCAY (G)
1995
"Le transport routier doit aussi payer pour son CO2". La présidence française de l'UE met tout en oeuvre pour obtenir un accord avant juin 2009.
2008
"Notre fiscalité inclut désormais une assiette carbone". Entretien avec Christian de Perthuis, professeur à l'Université Paris-Dauphine.
PERTHUIS (C DE)
2014
"Préservation de l'environnement, équité et accès aux services essentiels". Résumé du rapport de Dominique Bureau et François Marical (SEEIDD/CGDD).
CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2011
10 ans d'imposition spécifique aux transports.
OEST
LORENTZ (G)
1988
10 ans de politique des transports, l'oeil des ministres. Bilan et perspectives.
BUSSEREAU (D); CROZET (Y); GAYSSOT (JC)
2010
10 questions sur l'Eurovignette.
1996
1 - 10 résultats affichés sur 2176
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|