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Sujet :
"FISCALITE AUTOMOBILE"
11 - 20 résultats affichés sur 58
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Num
Titre
Auteur
Année
Malus écologique : aménagements et annulation.
2009
Lois de finances : focus sur les mesures environnementales.
2013
Les vrais coûts de possession et d'usage de la voiture.
2009
Les effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.
CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)
1978
Les dépenses de motorisation en France 2003.
CHAMBRE SYNDICALE DES CONSTRUCTEURS D'AUTOMOBILES; COMITE DES CONSTRUCTEURS FRANCAIS D'AUTOMOBILES
2005
Les bons comptes des transports. Une analyse comparative des coûts globaux de déplacements en Ile-de-France, à Strasbourg et à Moulins.
1992
Les Pays-Bas dans le collimateur de la commission CEE. Le soutien fiscal aux voitures propres est illégal.
1989
Le renforcement de la logique "IVHS" sur la zone Asie-Pacifique. La position de l'Australie.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE LESCO
YGNACE (JL); ORSELLI (J)
1994
Le marché des voitures électriques en Suisse.
CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR; BERNE Postes d'expansion économique
OURVOUAI (C)
1993
La vignette automobile. Années 1974 à 1977, 1981-1982, 1983-1984, 1985, 1986 (Notes bleues)
MINISTERE DE L'ECONOMIE
1987
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