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Sujet : "FISCALITE AUTOMOBILE"

 
 




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L'avenir de l'utilisation de l'automobile. A - TR 55 Perspectives de l'utilisation et de la possession de l'automobile. TR 56 Coût d'usage de la voiture. Perception du coût et mesures fiscales. TR 57 Interactions entre l'usage de l'automobile et la modification des structures spatio-temporelles.- 1982.- 267 p. B - Séminaire sur l'avenir de l'automobile. Synthèse et conclusions.- 1983.- 42 p.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BATES (J); DIX (MC); GOODWIN (PB)		1983
L'avenir de l'utilisation de l'automobile.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1982
Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.COMMISSION EUROPEENNE
1980
OL'industrie automobile française. Analyse et statistiques - Edition 2019.COMITE DES CONSTRUCTEURS FRANCAIS D'AUTOMOBILES
2019
La fiscalité spécifique automobile dans les pays de la CEE.COMITE DE LIAISON DE LA CONSTRUCTION AUTOMOBILE
1982
Les dépenses de motorisation en France 2003.CHAMBRE SYNDICALE DES CONSTRUCTEURS D'AUTOMOBILES; COMITE DES CONSTRUCTEURS FRANCAIS D'AUTOMOBILES
2005
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Le marché des voitures électriques en Suisse.CENTRE FRANCAIS DU COMMERCE EXTERIEUR; BERNE Postes d'expansion économique
OURVOUAI (C)		1993
OLes effets redistributifs des finances publiques dans le secteur des transports. A - Rapport - 124 p., tabl. B - annexes - 92 p., tabl.CENTRE DE RECHERCHE POUR L'ETUDE ET L'OBSERVATION DES CONDITIONS DE VIE; SAEI; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
FOULON (A); MADRE (JL); PICARD (P)		1978
Inventaire des impôts. Edition 1983.CEE Direction de la fiscalité
1983




 








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