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Sujet :
"FISCALITE AUTOMOBILE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Gestion des flottes automobiles. Manager les véhicules d'entreprises.
ALLAIN (D); CHASTANET (F)
1993
Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.
COMMISSION EUROPEENNE
1980
Guide de défense de l'automobiliste.
RONGIER (F); TRINQUET (D)
1984
Immatriculation des véhicules : le nouveau système entrera en vigueur le 15 avril 2009.
2008
Impacts of an emission based private car taxation policy - first year ex-post analysis.
DALY (H); DENNEHY (E); GALLACHOIR (BPO)
2011
Inventaire des impôts. Edition 1983.
CEE Direction de la fiscalité
1983
Inventaire des taxes environnementales en France.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
L'automobile : produit fiscal.
1998
L'avenir de l'automobile. Etude RCB.
MINISTERE DE L'INDUSTRIE Groupe de réflexion sur l'avenir de l'automobile
L'ESTOILE (M de)
1976
L'avenir de l'utilisation de l'automobile.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
1982
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