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Sujet :
"FISCALITE AUTOMOBILE"
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Num
Titre
Auteur
Année
L'automobile : produit fiscal.
1998
Inventaire des taxes environnementales en France.
CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
Inventaire des impôts. Edition 1983.
CEE Direction de la fiscalité
1983
Impacts of an emission based private car taxation policy - first year ex-post analysis.
DALY (H); DENNEHY (E); GALLACHOIR (BPO)
2011
Immatriculation des véhicules : le nouveau système entrera en vigueur le 15 avril 2009.
2008
Guide de défense de l'automobiliste.
RONGIER (F); TRINQUET (D)
1984
Groupe spécial chargé d'étudier l'influence de la fiscalité sur la consommation de carburant des automobiles. Rapport intérimaire.
COMMISSION EUROPEENNE
1980
Gestion des flottes automobiles. Manager les véhicules d'entreprises.
ALLAIN (D); CHASTANET (F)
1993
Gestion : la fiscalité des voitures particulières dans l'entreprise.
1995
Fiscalité automobile en Europe. Taxes applicables à l'achat des voitures neuves.
2002
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