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Sujet : "FISCALITE AUTOMOBILE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Développement durable. Plan climat 2004 et bonus-malus CO2, un souhaitable retour de la fiscalité automobile.	GASTAUD (A)	2004
		Le renforcement de la logique "IVHS" sur la zone Asie-Pacifique. La position de l'Australie.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE LESCO YGNACE (JL); ORSELLI (J)	1994
		Automobiles pour la ville à l'horizon 2010. Groupe de réflexion sur l'automobile urbaine. Rapport au Directeur de la prévention des pollutions et des risques.	MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT LAMURE (C)	1998
		La vignette automobile. Années 1974 à 1977, 1981-1982, 1983-1984, 1985, 1986 (Notes bleues)	MINISTERE DE L'ECONOMIE	1987
		L'avenir de l'automobile. Etude RCB.	MINISTERE DE L'INDUSTRIE Groupe de réflexion sur l'avenir de l'automobile L'ESTOILE (M de)	1976
		Quelques problèmes spécifiques de l'industrie française de l'automobile. 3 Vol. A - Vol.1 - Les conditions de travail. 157 p., tabl., bibliogr. B - Vol.2 - Les facteurs technico-économiques de la délocalisation de l'industrie française. 72 p., tabl. C - Vol.3 - Bilan analytique des flux économiques liés à l'utilisation des voitures particulières. 118 p., annexes, tabl., schémas, graph.	MINISTERE DE L'INDUSTRIE; GROUPE INTERMINISTERIEL DE REFLEXION SUR L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE; BUREAU D'INFORMATIONS ET DE PREVISIONS ECONOMIQUES	1976
		Marché des flottes automobile. Douze mois flottes 2011 : à flot jusqu'au bout !	OBSERVATOIRE DES FLOTTES	2012
		Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.	OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE	2006
		Automobile, environnement et développement durable : inventer la voiture qui va avec la vie.	OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE	2005
		Activité II - Etude de cas sur Singapour 41 p., tabl., schémas - Etude de cas sur Londres 37 p. - Etude de cas sur Los Angeles 26 p. - Etude de cas d'Athènes 35 p. - Etude de cas sur Osaka 47 p. - Etude de cas sur Munich 67 p. - Etude de cas sur Göteborg 54p. Activité III - Projet de rapport de synthèse : Evaluation des changements techniques visant à réduire la pollution de l'air et les émissions sonores dues aux véhicules à moteur 57 p., Jt. Août 1984.	OCDE Comité de l'Environnement Groupe ad hoc sur les transports et l'environnement	1984

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