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"FISCALITE AUTOMOBILE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Fiscalité automobile en Europe (17 pays).
2000
Fiscalité : la vignette 2001.
2000
Evaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse. Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)
2009
Europe des transports, la route n'a plus la cote.
1990
Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.
BOSSARD CONSULTANTS; GEM TRANSPORT; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
1990
Ecofiscalité automobile. Circulez, il n'y a (encore) rien à voir.
2015
Développement durable. Plan climat 2004 et bonus-malus CO2, un souhaitable retour de la fiscalité automobile.
GASTAUD (A)
2004
Dossier flottes automobiles. Et si vous passiez à l'électrique. Pas de CO2, pas de taxe !
2010
Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.
OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.
CAUDAL (S)
2014
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