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Sujet : "FISCALITE AUTOMOBILE"

 
 




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A. Repères quantitatifs sur le phénomène automobile. B. Marchés extérieurs de l'industrie automobile française. (Voir aussi : rapport de L'ESTOILE)SAEI; GROUPE DE REFLEXION SUR L'AVENIR DE L'AUTOMOBILE
1976
Activité II - Etude de cas sur Singapour 41 p., tabl., schémas - Etude de cas sur Londres 37 p. - Etude de cas sur Los Angeles 26 p. - Etude de cas d'Athènes 35 p. - Etude de cas sur Osaka 47 p. - Etude de cas sur Munich 67 p. - Etude de cas sur Göteborg 54p. Activité III - Projet de rapport de synthèse : Evaluation des changements techniques visant à réduire la pollution de l'air et les émissions sonores dues aux véhicules à moteur 57 p., Jt. Août 1984.OCDE Comité de l'Environnement Groupe ad hoc sur les transports et l'environnement
1984
Analyse critique des données de base relatives à l'économie de l'automobile. Rapport d'étude.SAE; UNIVERSITE Grenoble IREP
CHANARON (JJ)		1981
Analyse du financement de la route au cours des 20 dernières années.SAEI
1977
Automobile : les taxes en baisse de 1%.1991
Automobile, environnement et développement durable : inventer la voiture qui va avec la vie.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2005
Automobiles pour la ville à l'horizon 2010. Groupe de réflexion sur l'automobile urbaine. Rapport au Directeur de la prévention des pollutions et des risques.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
LAMURE (C)		1998
Charges à venir. Les hausses qui se profilent.1994
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.CAUDAL (S)2014
Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006




 








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