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Sujet :
"FISCALITE DU TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
L'application de la taxe professionnelle aux transports routiers.
SAE
SALINI (P)
1979
Les taxes spécifiques à l'usage des infrastructures de transport.
SAE
MAISMONT (H de)
1979
Critique de certains chiffres avancés par M. Gabriel Bouladon dans son rapport "Coûts et avantages des véhicules à moteur".
SAE
FAVARON (F); TRIEBEL (H)
1980
La fiscalité dans les transports routiers.
SAE
1979
Le transport routier et l'environnement en Europe.
ROYAL (S)
1992
Répercussion de la taxe poids lourds. Un nouveau sac d'embrouilles ?
ROSE (C); BOUCHEZ (P)
2012
Comment l'écotaxe sortira-t-elle de sa mise entre parenthèses ?
ROSE (C)
2014
Bilan. Profession, un placebo pour tout remède.
ROBIEN (G de)
2004
Plan de Robien : L'heure des comptes a sonné.
ROBIEN (G de)
2004
L'analyse du livre blanc des transports de la Commission européenne dans le contexte français.
RESEAU ACTION CLIMAT - FRANCE; FEDERATION NATIONALE DES ASSOCIATIONS D'USAGERS DES TRANSPORTS; AGIR POUR L'ENVIRONNEMENT
2011
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