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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




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L'internalisation des coûts externes des transports. QUINET (E). - Les coûts sociaux des transports. Evaluation et liens avec des politiques d'internalisation des effets externes. - 51 p. VAN VRECKEM (D). - La politique de la Communauté européenne en matière de fiscalité routière. BANISTER (D). - Equity and accessibility issues. Equity and acceptability questions. - 23 p. BLEIJENBERG (A). - The art of internalising.- 19 p. ROTHENGATTER (W). - Obstacles à l'utilisation des instruments économiques dans la politique des transports.- 54 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES; CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
QUINET (E); BANISTER (D); BLEIJENBERG (A)		1993
A. Rapport de mission de consultant sur la planification du secteur des transports au Burkina-Faso. B. Rapport de mission sur la participation au séminaire concernant le projet sectoriel transports (1990-1994) du Burkina-Faso : 12-18 mars 1990.OEST
TAROUX (JP)		1986
Le coût des transports par route pour la collectivité. 1983-1984. 1985-1986.OEST
RUELLAND (N)		1988
O10 ans d'imposition spécifique aux transports.OEST
LORENTZ (G)		1988
OEvolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.OEST
LEBRUN (F)		1996
1992 ou le défi de l'organisation d'un marché communautaire des transports. 40 p. + annexes. Charges fiscales grevant le transport routier de marchandises dans la CEE. Point sur les études réalisées dans la perspective de 1992. 18 p.OEST
ESCANDE (S)		1987
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les états de la CEE.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
OLa fiscalité du transport routier de marchandises dans les Etats membres de la Communauté européenne.OEST
CARVOUNIS (P)		1987
Tarification de l'usage des infrastructures de transport. Objectifs et mise en oeuvre. Texte pour la conférence africaine sur l'entretien routier. Conférence HARARE n°4.OEST; NATIONS UNIES Commission économique pour l'Afrique
SELOSSE (P)		1987
OLa déréglementation des transports routiers de marchandises en France : analyse statistique et rapprochement des fichiers.OEST; MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction de la Prévision
GIRAULT (M)		1989




 








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