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Sujet : "FISCALITE DU TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe péage urbain de Londres, un an après.SES
ABADIE (G)		2004
Taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures. Rapport fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat sur la proposition de directive.SENAT
MAREST (M)		2004
Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur les activités des Institutions européennes entre le 1er mai et le 31 octobre 1989, en application de la loi n° 79-564 du 6 juillet 1979 portant création de délégations parlementaires pour les Communautés européennes. Tome 1. La vie de la Communauté.SENAT
GENTON (P)		1990
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014
Le péage est une formidable opportunité pour les transports.SEMAILLE (B)2008
OPour un développement des véhicules électriques.SAULGEOT (L)1974
Tribune libre.SALINI (P)1995
La parole et les actes : pour une politique du "plus".SALINI (P)2007
Transport routier de marchandises : le point de la situation d'après les responsables d'entreprises du secteur. A. Rapport d'étude n° 83-1. B. Note de synthèse.SAEP; CENTRE DE COMMUNICATION AVANCE; CABINET DE MARKETING TRAITEMENT DE L'INFORMATION PROSPECTIVE
KOM (D); DOBONG'NA (J); ESSIENE (J)		1983
OLa location de voitures particulières. Situation actuelle. Perspectives d'évolution.SAEI
MOUREY (Y); SCHWEYER (C)		1975




 








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