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Sujet :
"FISCALITE DU TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Cas : Tarification de l'usage des infrastructures.
SAEI
Analyse du financement de la route au cours des 20 dernières années.
SAEI
1977
Le système de transport urbain. B. Les transferts liés au transport urbain des ménages.
SAEI
1977
Incidence des disparités de régimes fiscaux sur le prix de revient des transports routiers à l'intérieur du marché commun - Note d'information n°21 - 13 mars 1964.
SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
Contribution à une théorie de la politique des transports.
SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
1964
Etude sur l'harmonisation des fiscalités applicables aux transports terrestres de produits dans la Communauté - juin 1963 - 33 p. Annexes - 28 p. Notes d'orientation sur la politique européenne commune en matière de transports terrestres de produits - s. d. - 19 p.
SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1963
Comment économiser l'énergie dans les transports. A - Rapport.- 62 p. B - Annexes.- 138 p.
SAEI; MINISTERE DE L'ECONOMIE
MERLIN (P)
1976
Modèle macroéconomique sur la tarification des transports routiers de marchandises.
SAEI; HAUTES ETUDES COMMERCIALES
STOFER (E)
1974
Taxes diverses payées par les transporteurs routiers.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
Gestion du fonctionnement et du développement du réseau de transport interurbain.
SAE
TRIEBEL (H)
1979
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