Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les instruments économiques. Fiscalité, environnement et gestion des ressources naturelles. Actes du colloque du 19 mai 2011.ALOISI DE LARDEREL (J)2012
L'état du développement durable en France.ALTERNATIVES ECONOMIQUES
2008
OFiscalité écologique. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
DIEFENBACHER (M); LAUNAY (J)		2009
ODéveloppement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis.ASSEMBLEE NATIONALE
HERTH (A); POIGNANT (S)		2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
TGAP déchets, une nécessaire clarification. Propositions d'amendements PLF 2011.ASSOCIATION AMORCE
2010
Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les émissions.ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
BIZEC (RF)		2006
Why a global carbon policy could have a dramatic impact on the pattern of the worldwide livestock production.AVETISYAN (M); GOLUB (A); HENDERSON (B)2011
Droit et environnement.BACACHE-BEAUVALLET (M); CERUTTI (F); EWALD (F2008
La biodiversité, quelle approche économique et financière ? Fiscalité, principes budgétaires, marché d'unités de biodiversité.BALLANDRAS-ROZET (C); CAMPROUX-DUFFRENE (MP); CAUDAL (S)2008




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |