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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
OLes apports de la science et de la technologie au développement durable. Tome 1 - Changement climatique et transition énergétique. Dépasser la crise.- 202 p. Tome 2 - La biodiversité. L'autre choc ? L'autre chance ?- 192 p.OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
LAFFITTE (P); SAUNIER (C)		2006
La Cour des comptes prône péages urbains et hausse des taxes sur le gazole.2006
OLes taxes environnementales dans l'économie européenne de 1995 à 2003.EUROSTAT
STEINBACH (N)		2006
OLivre vert sur les instruments fondés sur le marché en faveur de l'environnement et des objectifs politiques connexes - Sec (2007) 388.COMMISSION EUROPEENNE
2007
United Kingdom energy white paper. Chapter 7 - Transport.GRANDE-BRETAGNE Department of transport
2007
Examens environnementaux de l'OCDE. Belgique.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2007
Trop de pétrole ! Energie fossile et réchauffement climatique.PREVOT (H)2007
OLe Grenelle de l'environnement. Rapport du rapporteur général.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
TUOT (T)		2007
Stern review of the economics of climate change.STERN (Nicholas)2007




 








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