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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OConservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2010
Conséquences distributives d'une politique de l'environnement.1976
Contribution carbone : six mois de sursis.2010
OContribution carbone pour les secteurs industriels. Document de concertation. Février 2010.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2010
Contribution climat-énergie. Eléments de référence économiques.SESP; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
Contributions à l'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
RISSER (R)		2003
Coût de la transition énergétique. De la théorie à la pratique.GEOFFRON (P); PERTHUIS (C DE); ORPHELIN (M)2013
Coûts des déplacements en Ile-de-France. Eléments pour une politique d'investissement et de tarification : - Volume 1 - Rapport.- 88 p. - Volume 2 - Annexes.- 191 p.RATP
1997
OCroissance verte.CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
CRIFO (P); DEBONNEUIL (M); GRANDJEAN (A)		2009
Croissance, répartition, environnement : quelles régulations pour un développement durable ? 11ème congrès des économistes belges de langue française, Louvain-la-Neuve, 24-25 novembre 1994. Commission 1 : défis à relever par les sociétés avancées.CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE FORMATION PERMANENTE
1994




 








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