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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




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Le péage de Stockholm. Une évaluation économique.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; INSTITUT D'URBANISME Paris
KOPP (P); PRUD'HOMME (R)		2006
Gaz à effet de serre et réchauffement climatique : quantification et instruments de lutte contre les émissions.ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION
BIZEC (RF)		2006
OLutte contre l'effet de serre dans le secteur de la construction.DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION; GROUPE D'ETUDES ET DE RECHERCHE EN URBANISME
CONSTANT (G); KERHUEL (N)		2006
ORapport au nom de la mission d'information sur l'effet de serre. Changement climatique. Le défi majeur. - Tome 1 - Rapport.- 224 p. - Tome 2 - Auditions.- 561 p.ASSEMBLEE NATIONALE
KOSCIUSKO MORIZET (N); LE DEAUT (JY)		2006
ODéveloppement des biocarburants : premiers succès et nouveaux défis.ASSEMBLEE NATIONALE
HERTH (A); POIGNANT (S)		2006
Séminaire des directeurs sur l'énergie.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
2006
Le plein s'il vous plaît ! La solution au problème de l'énergie.GRANDJEAN (A); JANCOVICI (JM)2006
L'économie politique des taxes liées à l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2006
Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? Livre vert de l'Observatoire du véhicule d'entreprise.OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE
2006
Environnement et Entreprises. En finir avec les discours.BOURG (D); GRANDJEAN (A); LIBAERT (T)2006




 








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