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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OBien public global et instruments des politiques nationales unilatérales.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
CROS (C); GASTALDO (S)		2004
OBilan du Grenelle de l'environnement. Pour un nouvel élan.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CROSEMARIE (P)		2012
OBiodiversité et économie : des clés pour comprendre.FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME; ASSOCIATION HUMANITE ET BIODIVERSITE
LABAT (B)		2012
Bonnets verts, bonnets rouges et bonnets phrygiens. Ecotaxe : démarche écologique ou camouflage politique ?GUERY (A)2014
OBornes routières, cartes magnétiques, espaces portuaires : la décentralisation des transports à l'épreuve de la technique. Mars 2012.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; LABORATOIRE VILLE MOBILITE TRANSPORTS
OLLIVIER-TRIGALO (Marianne); DEBRIE (Jean); FAURE (Alain)		2012
OBâtiments neufs publics et privés. Grenelle de l'environnement - Rapport du comité opérationnel - COMOP 1.MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
MAUGARD (A); ROGER (MC); VOELTZEL-LEVEQUE (A)		2008
Carbon subsidies, taxes and optimal forest management.GUTHRIE (G); KUMARESWARAN (D)2009
Carbon taxes : a review of experience and policy design considerations.BIRD (L); DOBOS (H); SUMNER (J)2011
Carbone sans frontières : quelles solutions fiscales face aux émissions importées ?LAURENT (E); LE CACHEUX (J)2012
OCauses et effets du passage à la redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2005




 








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