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Sujet :
"FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"
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Fiscalité écologique : un scénario carbone/diesel pourrait voir le jour dès 2014.
2013
Conséquences distributives d'une politique de l'environnement.
1976
Taxes vertes françaises parmi les moins élevées d'Europe.
2007
Le scénario idéal. La réunion post-Kyoto qui se tiendra à Copenhague en décembre fera-t-elle accepter l'idée de taxer les émissions de CO2 ?
2009
Qualité de l'air en France : bilan de 50 ans de surveillance. Consommation et développement durable : scénarios prospectifs et appui aux politiques publiques. Fiscalité environnementale : blocages et améliorations.
2004
Politique climatique et politique commerciale : le projet français de taxe CO ² aux frontières de l'Europe.
2007
Fiscalité écologique. Les premières pistes de travail.
2013
Union européenne : vers l'écologisation des transports.
2008
Face au rebond de la demande de transport automobile, une approche multi-niveaux des effets de l'éco-fiscalité en Belgique et des ressorts de consommation.
2013
Eco-taxe : six mois de répit.
2010
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