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Sujet : "FISCALITE ENVIRONNEMENTALE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'écofiscalité, pour quoi faire? Colloque du 7 otobre 1999. Assemblée nationale.BRICQ (N)1999
Le projet triennal de l'OCDE sur le développement durable. Rapport d'étape.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1999
Les instruments économiques pour le contrôle de la pollution et de la gestion des ressources naturelles dans les pays de l'OCDE - Un examen d'ensemble. Groupe de travail sur l'intégration des politiques économiques et de l'environnement.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
1999
Modalités d'introduction d'une TGAP "énergie". Mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
BAULINET (C); BUREAU (D)		1999
Mise en place d'atténuations de la TGAP énergie pour les entreprises hautement intensives en carbone.RIEU (J)2000
Perspectives pour la fiscalité environnementale. L'exemple de l'énergie.BUREAU (D)2000
Market-based instruments for environmental management. Politics and institutions.SKOU ANDERSEN (M); SPRENGER (RU)2000
Extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie. Etude d'impact du projet du Gouvernement présenté au Parlement.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE Sous-direction des politiques environnementales
2000
Fiscalité environnementale et sensibilité écologique des consommateurs.RAGOT (L)2000
ADEME : la grande illusion.SENAT
ADNOT (P)		2001




 








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